Mentions légales
Informations légales relatives au site clair-jardin.tucasaprint.com
1. Éditeur du site
Raison sociale : Clair Jardin, SAS au capital de 10 000 €
Siège social : 10 rue de Penthièvre, 75008 Paris, France
Directeur de la publication : Arnaud DELATOUR
Email : info@clair-jardin.tucasaprint.com
2. Hébergeur
Le site est exploité avec une application Next.js et un hébergement web configuré par l'exploitant de Clair Jardin.
Les fichiers du site, les contenus éditables et les commandes sont hébergés sur l'infrastructure technique retenue pour la mise en ligne.
Toute demande relative à l'hébergement ou à un incident technique peut être adressée au contact officiel de la boutique.
3. Contact
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : info@clair-jardin.tucasaprint.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site clair-jardin.tucasaprint.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Clair Jardin ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Clair Jardin.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
Clair Jardin s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Clair Jardin ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et peuvent être modifiés après leur mise en ligne.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Clair Jardin n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et aux éventuels traitements de données personnelles qu'ils effectuent.
La mise en place de liens hypertextes vers le site est autorisée sans demande d'autorisation préalable, à condition que ce lien ne porte pas atteinte à l'image de Clair Jardin.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.
Dernière mise à jour : mai 2026